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Éditeur du site

David Mosbeux — auteur et titulaire des droits sur le protocole NOÖS et la Directive Civilisationnelle.
Dépôt BOIP (Office Benelux de la Propriété Intellectuelle).
Belgique 🇧🇪 — contact : contact@noos-protocol.org

Directeur de la publication

David Mosbeux.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

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Loi applicable

Droit belge. Tribunal compétent : tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles.