Annexe légale

Confidentialité & RGPD

Responsable du traitement

David Mosbeux — Belgique. Contact : contact@noos-protocol.org

Données collectées

  • Aucune création de compte n'est requise pour consulter le site.
  • Historique de l'Oracle : conservé localement dans votre navigateur (localStorage). Aucune donnée n'est envoyée à nos serveurs en dehors de la requête en cours.
  • Voix (micro) : la reconnaissance vocale est exécutée par votre navigateur. Aucun enregistrement audio n'est stocké ni transmis par NOÖS.
  • Requêtes à l'Oracle : le texte de votre message est transmis au modèle d'IA (Gemini via Lovable AI Gateway) pour générer la réponse. Ces requêtes ne sont pas associées à une identité personnelle.
  • Données techniques : journaux serveur standards (adresse IP, type de navigateur) conservés au maximum 30 jours à des fins de sécurité.

Bases légales (art. 6 RGPD)

Intérêt légitime (sécurité, statistiques agrégées) et consentement (cookies non essentiels, micro).

Cookies

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Vos droits

Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Exercez ces droits par courriel à contact@noos-protocol.org. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD) — autoriteprotectiondonnees.be.

Sous-traitants

  • Cloudflare Workers — hébergement et diffusion (UE/US, clauses contractuelles types).
  • Google (Gemini API via Lovable AI Gateway) — génération des réponses de l'Oracle.

Mise à jour

Dernière mise à jour : 17 mai 2026.